Mentions légales
Directeur de publication :
Chantal BROSSARD, SARL La Barinoise
Photos :
Mathilde GENDRON - COM ' c'est simple !
Réalisation technique du site, charte graphique :
COM ' c'est simple !
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergement :
Sharops
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.
Avertissements :
La SARL La Barinoise ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision. De manière générale, la SARL La Barinoise décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.
Informatique et Libertés : CNIL
Déclaration à la CNIL (Commission nationale informatique et libertés) n°1575961
Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.
Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle. Elles ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de la Barinoise ne sont pas sécurisés.
Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :
Chantal BROSSARD
Hameau de Barain
21350 AVOSNES
Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la SARL La Barinoise. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d'auteur :
Le présent site constitue une œuvre dont la SARL La Barinoise est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.
Etablissements de liens :
La SARL La Barinoise dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de la SARL La Barinoise.